1. Identification de l'entreprise
Dénomination sociale
KAISY SAS
Forme juridique
Société par Actions Simplifiée
Siège social
123 Avenue des Champs
75008 Paris
France
Numéro SIREN
123 456 789
Numéro TVA intracommunautaire
FR12 123 456 789
Capital social
50 000 €
Représentant légal
Jean Dupont, Président Directeur Général
2. Contact
Informations de contact
- Email : contact@kaisy.local
- Téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89
- Formulaire de contact : Consultez notre page contact
Responsable DPO
Email : dpo@kaisy.local
3. Conditions d'utilisation
L'accès au site www.kaisy.local et l'utilisation de ses services sont soumis aux conditions d'utilisation.
L'utilisateur s'engage à :
- Utiliser le service conformément aux lois et règlements en vigueur
- Ne pas porter atteinte aux droits d'autrui
- Ne pas utiliser la plateforme à des fins illégales ou malveillantes
- Respecter les droits de propriété intellectuelle
4. Propriété intellectuelle
Droits d'auteur
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Utilisation autorisée
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Marques
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5. Limitation de responsabilité
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- Des inexactitudes ou erreurs contenues dans le site
- Des dommages résultant de l'accès, l'utilisation ou l'impossibilité d'accéder au site
- De la perte de données ou des interruptions de service
- Des dommages indirects ou consécutifs
Le site et les services sont fournis « tels quels » sans garantie expresse ou implicite.
6. Hébergement
Hébergeur du site
Amazon Web Services (AWS)
Adresse
AWS EMEA SARL
38 Avenue John F. Kennedy
75116 Paris
France
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre politique de confidentialité.
Pour toute question concernant vos données personnelles, veuillez contacter notre Responsable des Données Personnelles (DPO) à : dpo@kaisy.local
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10. Modification des conditions
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12. Contact pour les mentions légales
Pour toute question concernant ces mentions légales :
- Email : legal@kaisy.local
- Téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89
- Adresse : 123 Avenue des Champs, 75008 Paris, France